Saint Martin Lys
Document sur la construction et l'entretien du Chemin vicinal n°2 vers Puylaurens et construction du pont de l'âne1

1889-1892 Construction du pont de l'âne

10 février 1889 - Délibération du conseil municipal - Chemin vicinal n°2 - Pont sur le ruisseau de La Borde

18890210 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9489 18890210 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9490 18890210 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p3 100_9491

30 mars 1890 - Relance du Maire de Saint Martin au Sous-préfet pour que la délibération du 10 février 1889 soit prise en compte (transmis à l'agent voyer d'arrondissement)

18900330 Maire à sous préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9487 18900330 Maire à sous préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9488

17 novembre 1890 - Nouvelle Relance du Maire de Saint Martin au Sous-préfet pour que la délibération du 10 février 1889 soit prise en compte (transmis au Préfet)

18901117 Maire à sous préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9484 18901117 Maire à sous préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9485 18901117 Maire à sous préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p3 100_9486

26 février 1892 - Rapport à l'appui du projet - Avis de l'agent voyer cantonal

18920226 Rapport à l'appui du projet Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p1 100_9503 19020101 chemin pont de l'ane p1 18920226 Rapport à l'appui du projet Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p2 100_9504 18920226 Rapport à l'appui du projet Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p3 100_9505 18920226 Rapport à l'appui du projet Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p4 100_9506

07 mars 1892 - Enquête sur le Chemin Vicinal Ordinaire n°2 au Pont sur ruisseau de La borde

18920307 Enquête Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9474 18920307 Enquête Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9475 18920307 Enquête Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p3 100_9476

01 avril 1892 - Enquête sur le Chemin Vicinal Ordinaire n°2 au Pont sur ruisseau de La borde

18920401 Enquête Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9479 18920401 Enquête Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9481 18920401 Enquête Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p3 100_9482 18920401 Enquête Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p4 100_9483

14 avril 1892 - Délibération du conseil municipal - Chemin Vicinal Ordinaire n°2 au Pont sur ruisseau de La borde

18920414 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9492 18920414 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9493 18920414 délibération conseil Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p3 100_9494

27 mai 1892 - Avis de l'agent voyer cantonal sur la Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde

18920527 Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p1 100_9501 18920527 Avis agent voyer cantonal Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p2 100_9502

30 juillet 1892 - Délibération du conseil municipal - Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde

18920730 délibération conseil Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p1 100_9497 18920730 délibération conseil Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p2 100_9498

02 août 1892 - Le Maire transmet au Sous-Préfet le dossier sur la Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde

18920802 Maire à Sous-Préfet Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p1 100_9499 18920802 Maire à Sous-Préfet Construction du pont sur le Ruisseau de La Borde p2 100_9500

18 août 1892 - Avis de l'agent voyer cantonal sur le Pont sur ruisseau de La borde

18920818 Avis de l'agent voyer cantonal Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9495 18920818 Avis de l'agent voyer cantonal Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9496

03 décembre 1892 - courrier de l'agent voyer en chef au Préfet de réponse au dossier sur le Pont sur ruisseau de La borde

18921203 agent voyer en chef au Préfet Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9471 18921203 agent voyer en chef au Préfet Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9473

31 décembre 1892 - Décision de la Commission départementale sur les Chemins Vicinaux Ordinaire sur le Pont sur le ruisseau de La borde

18921231 Commission départementale Chemins Vicinaux Ordinaire Pont sur le ruisseau de La borde - pont de l'ane p1 100_9465 18921231 Commission départementale Chemins Vicinaux Ordinaire Pont sur le ruisseau de La borde - pont de l'ane p2 100_9466 18921231 Commission départementale Chemins Vicinaux Ordinaire Pont sur le ruisseau de La borde - pont de l'ane p3 100_9467 18921231 Commission départementale Chemins Vicinaux Ordinaire Pont sur le ruisseau de La borde - pont de l'ane p4 100_9468

20 mars 1893 - Courrier du Maire au Sous-Préfet à propos du Pont sur le ruisseau de La borde pour demander que soit procédé à l'adjudication

18930320 Maire à Sous-Préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9478 18930320 Maire à Sous-Préfet Chemin Vicinal 2 Pont sur ruisseau de La borde p2 100_9477

25 mars 1893 - Courrier de la Préfecture au Maire à propos du Pont sur le ruisseau de La borde accord pour que soit procédé à l'adjudication

18930325 Préfecture au Maire Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9470

31 mars 1893 - Certification de notification d'une délibération de la Commission départementale autorisant la construction du Pont sur le ruisseau de La borde

18930331 Commission départementale certif de notif Chemins Vicinaux Ordinaire 2 Pont sur ruisseau de La borde p1 100_9469

1918 - 1919 Rectification du chemin vicinal n°2 à la sortie du village

21 mars 1918 - Enquête d'utilité publique

19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p1 100_9047 19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p2 100_9048 19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p3 100_9049 19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p4 100_9050 19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p5 100_9051 19180321 Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p6 100_9052

17 juin 1918 - Avis Enquête d'utilité publique

19180617 Avis Enquête d'utilité publique Chemin vicinal 2 p1 100_9054

16 septembre 1918 - Avis définitif de l'agent voyer en chef après enquête

19180916 Avis définitif agent voyer en chef chemin vicinal 2 P1 100_9042 19180916 Avis définitif agent voyer en chef chemin vicinal 2 P2 100_9043

28 septembre 1918 - Décision de la Commission départementale

19180928 Décision Commission départementale chemin vicinal 2 p1 100_9044 19180928 Décision Commission départementale chemin vicinal 2 p2 100_9045

30 novembre 1918 - certificat de publication d'une délibération de la Commission départementale

19181130 délibération Commission départementale chemin vicinal 2 p1 100_9046

19 février 1919 - Délibération du conseil municipal - Acquisition par la commune des terrains de Marcérou Cécile et Marcérou Josephine

19190219 Acquisition par la commune des terrains Marcérou Cécile et Marcérou Josephine Réparation chemin vicinal 2 P1 100_9040 19190219 Acquisition par la commune des terrains Marcérou Cécile et Marcérou Josephine Réparation chemin vicinal 2 P2 100_9041

1925 Construction d'un mur de soutènement sur le chemin vicinal n°2

30 juin 1925 - Délibération du conseil municipal

19250630 délibération conseil Construction d'un mur de soutènement p1 100_4660 19250630 délibération conseil Construction d'un mur de soutènement p2 100_4661 19250630 délibération conseil Construction d'un mur de soutènement p1 100_4960 19250630 délibération conseil Construction d'un mur de soutènement p2 100_4961

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Références

1Les photos des documents ci-dessous ont été prises aux archives départementales de l'Aude


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