Saint Martin Lys
Documents généraux sur les chemins vicinaux1

1867 Classement des chemins vicinaux

08 septembre 1867 - Etat de classement des chemins vicinaux

18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p1 100_9111 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p2 100_9112 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p3 100_9113 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p4 100_9114 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p5 100_9115 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p6 100_9116 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p7 100_9117 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p8 100_9118 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p9 100_9119

1903 - Mandat de paiement des fonds affectés aux chemins vicinaux ordinaires

19 juillet 1903 - Mandat de paiement des fonds affectés aux chemins vicinaux ordinaires

19030719 mandat de paiement fonds affectés aux chemins vicinaux ordinaires 100_4943

1925 / 1930 - Délibérations du conseil municipal - création de ressources pour les chemins ruraux reconnus et taxe vicinale

29 mai 1925 - Délibération du conseil municipal - Création de ressources pour les chemins ruraux reconnus

19250529 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9071 19250529 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9072

18 mai 1926 - Délibération du conseil municipal - Création de ressources pour les chemins ruraux reconnus

19260518 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9069 19260518 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9070

30 mai 1927 - Délibération du conseil municipal - Création de ressources pour les chemins ruraux reconnus

19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9059 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9060 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd1 100_9063 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd2 100_9064

20 mai 1928 - Délibération du conseil municipal - Création de ressources pour les chemins ruraux reconnus

19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9057 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9058 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd1 100_9061 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd2 100_9062

18 octobre 1929 - Délibération du conseil municipal - Taxe vicinale

19291018 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9067 19291018 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9068

04 avril 1930 - Délibération du conseil municipal - Taxe vicinale

19300404 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9065 19300404 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9066

1931 - Réparation des chemins vicinaux suite dégats causés par de fortes pluies de fin 1930

09 mars 1931 - Courrier du maire au préfet, pour faire des travaux, demande d'information sur terrains achetés en 1866 et 1883

19310309 du maire au préfet pour faire des travaux demande d'information sur terrains achetés en 1866 et 1883 100_4614

29 juillet 1931 - Rapport de l'ingénieur vicinal Réparation des chemins vicinaux

19310729 Rapport de l'ingénieur vicinal Réparation des chemins vicinaux p1 100_9015 19310729 Rapport de l'ingénieur vicinal Réparation des chemins vicinaux p2 100_9016

30 juillet 1931 - Délibération du conseil municipal - Réparations des chemins viscinaux

19310730 délibération conseil Réparations des chemins viscinaux p1 100_9017 19310730 délibération conseil Réparations des chemins viscinaux p2 100_9018

09 octobre 1931 - Courrier du Préfet au Maire pour la réparation des chemins ruraux et batiments communaux suite innondation 1930

19311009 Préfet à Maire réparation des chemins ruraux et batiments communaux suite innondation 1930 100_5050

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Références

1Les photos des documents ci-dessous ont été prises aux archives départementales de l'Aude


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