Saint Martin Lys
Documents généraux sur les chemins vicinaux1

1867 Classement des chemins vicinaux

08 septembre 1867 - Etat de classement des chemins vicinaux

18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p1 100_9111 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p2 100_9112 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p3 100_9113 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p4 100_9114 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p5 100_9115 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p6 100_9116 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p7 100_9117 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p8 100_9118 18670908 Etat de classement des chemins vicinaux p9 100_9119 18921231 dossier préfecture Chemins Vicinaux Ordinaire p1 100_9463 19030719 mandat de paiement fonds affectés aux chemins vicinaux ordinaires 100_4943 19250529 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9071 19250529 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9072 19260518 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9069 19260518 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9070 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9059 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9060 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd1 100_9063 19270530 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd2 100_9064 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9057 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9058 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd1 100_9061 19280520 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux Pd2 100_9062 19291018 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9067 19291018 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9068 19300404 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P1 100_9065 19300404 délibération conseil Taxe pour chemin vicinaux P2 100_9066 19310309 du maire au préfet pour faire des travaux demande d'information sur terrains achetés en 1866 et 1883 100_4614 19310729 Rapport de l'ingénieur vicinal Réparation des chemins vicinaux p1 100_9015 19310729 Rapport de l'ingénieur vicinal Réparation des chemins vicinaux p2 100_9016 19310730 délibération conseil Réparations des chemins viscinaux p1 100_9017 19310730 délibération conseil Réparations des chemins viscinaux p2 100_9018 19311009 Préfet à Maire réparation des chemins ruraux et batiments communaux suite innondation 1930 100_5050

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Références

1Les photos des documents ci-dessous ont été prises aux archives départementales de l'Aude


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