Saint Martin Lys
Document sur la construction et l'entretien du Chemin de Planèses1

1886 - Prémisses de l'élargissement d'un chemin vers Planèses

14 novembre 1886 - Délibération du Conseil municipal - Etablissement d'un chemin de 2 mètres jusqu'à Planèses

14 novembre 1886 - Délibération du Conseil municipal - Etablissement d'un chemin de 2 mètres jusqu'à Planèses p1 14 novembre 1886 - Délibération du Conseil municipal - Etablissement d'un chemin de 2 mètres jusqu'à Planèses p2

04 novembre 1888 - Délibération du Conseil municipal - Elargissement et rectification du chemin privé de Planèses

04 novembre 1888 - Délibération du Conseil municipal - Elargissement et rectification du chemin privé de Planèses

23 décembre 1888 - Courrier du Maire au Préfet en appui de la délibération du 4 novembre

23 décembre 1888 - Courrier du Maire au Préfet en appui de la délibération du 4 novembre p1 23 décembre 1888 - Courrier du Maire au Préfet en appui de la délibération du 4 novembre p2

1903/1904 - Travaux à réaliser sur le chemin de planèses - entre l'ancien chemin de Puylaurens et la parcelle 671 de la section A, soit 1581,50 m

19040522 dossier Construction d'un chemin rural de St Martin à Planèze p1 100_8825

01 décembre 1903 - Devis estimatif travaux rectification chemin rural de Planèzes

19031201 chemin planèzes devis p1 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8853 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p3 100_8854 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p4 100_8855 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p5 100_8856 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p6 100_8857 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p6 100_8858 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p7 100_8859 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p8 100_8860 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze p9 100_8861 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pA 100_8862 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pB 100_8863 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pC 100_8864 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pD 100_8865 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pE 100_8866 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pF 100_8867 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pG 100_8868 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pH 100_8869 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pI 100_8870 19031201 Devis estimatif travaux Construction chemin rural de Planèze pJ

01 décembre 1903 - Procés verbal estimatif des terrains à occuper

19031201 Procès Verbal estimatif des terrains Construction du chemin rural de Planèzes p1 100_8888 19031201 Procès Verbal estimatif des terrains Construction du chemin rural de Planèzes p2 100_8889 19031201 Procès Verbal estimatif des terrains Construction du chemin rural de Planèzes p3 100_8890 19031201 Procès Verbal estimatif des terrains Construction du chemin rural de Planèzes p4 100_8891

22 mai 1904 - Délibérarion du conseil municipal - Construction d'un chemin rural de St Martin Lys à Planèses

19040522 chemin planèzes CM décision p1 19040522 chemin planèzes CM décision p2

22 mai 1904 - Délibérarion du conseil municipal - Aliénation (vente) d'un titre de rente pour la construction du chemin rural de planèzes

19040522 délibération conseil vente - Aliénation d'un titre de rente pour la construction du chemin rural de planèzes p1 100_4812100_4821 19040623 Communication à L'ingénieur en chef, agent voyer en chef, membres de la commission des batiments Construction du chemin rural de Planèze p1 100_8904 19040623 Communication à L'ingénieur en chef, agent voyer en chef, membres de la commission des batiments Construction du chemin rural de Planèze p2 100_8905 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p1 100_8895 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p2 100_8896 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p3 100_8897 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p4 100_8901 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p5 100_8902 19040708 Enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p6 100_8903 19040715 Avis d'enquête d'utilité publique Construction du chemin rural de Planèze p1 100_8898 19040826 Commission départementale Construction du chemin rural de Planèze p1 100_8893 19040826 Commission départementale Construction du chemin rural de Planèze p2 100_8894 19040826 Commission départementale subvention travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8872 19040831 Enquête sous préfet sur l'aliénation d'une rente p1 100_4819 19040831 Enquête sous préfet sur l'aliénation d'une rente p2 100_4820 19040831 Enquête sous préfet sur l'aliénation d'une rente p3 100_4824 19040831 Enquête sous préfet sur l'aliénation d'une rente p4 100_4825

11 septembre 1904 - Décompte définitif

19040911 chemin planèses décompte définitif p1 19040911 chemin planèses décompte définitif p2 19041002 certificat de publication commission départementale Construction du chemin ruralde Planèze p1 100_8892 19041006 Décision sous-préfet accord d'aliénation d'un titre de rente p1 100_4816 19041006 Décision sous-préfet accord d'aliénation d'un titre de rente p2 100_4817 19041020 délibération conseil Vote d'un emprunt de 4100F au crédit foncier de France Construction du chemin rural de Planèzes p1 100_8886 19041020 délibération conseil Vote d'un emprunt de 4100F au crédit foncier de France Construction du chemin rural de Planèzes p2 100_8887 19041020 délibération conseil Vote d'un emprunt de 4100F à contracter au crédit foncier de France construction chemin rural de Planèze p1 100_8831 19041020 délibération conseil Vote d'un emprunt de 4100F à contracter au crédit foncier de France construction chemin rural de Planèze p2 100_8832 19041104 Note du maire sur l'aliénation d'un titre de rente 100_4818 19041107 Conseil de Préfecture Construction d'un chemin rural de St Martin à Planèze p1 100_8828 19041107 Conseil de Préfecture Construction d'un chemin rural de St Martin à Planèze p2 100_8829 19041204 Procès verbal adjudication Rectification du chemin rural de Planèzes p1 100_8880 19041204 Procès verbal adjudication Rectification du chemin rural de Planèzes p2 100_8881 19041204 Procès verbal adjudication Rectification du chemin rural de Planèzes p3 100_8882 19041215 Procès verbal Adjudication travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8848 19041215 Procès verbal Adjudication travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8849 19041215 Procès verbal Adjudication travaux Construction chemin rural de Planèze p3 100_8850 19041216 19041215 19050131 Déclaration de versement Cautionnement travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8851 19041222 délibération conseil Construction du chemin rural de Planèzes p1 100_8884 19041222 délibération conseil Construction du chemin rural de Planèzes p2 100_8885 19050131 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8846 19050131 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8847 19050207 Maire déclaration d'utilité des travaux de construction du chemin rural de Planèze 100_8873 19050210 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8840 19050210 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8841 19050212 délibération conseil Ouverture de crédit sur exercice 1905 construction chemin rural de Planèze p1 100_8830 19050212 délibération conseil Ouverture de crédit sur l'exercice 1905 Construction du chemin rural de Planèzes p1 100_8883 19050301 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8844 19050301 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8845 19050410 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8842 19050410 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8843 19050622 Contrat d'emprunt au crédit foncier de France Construction chemin rural de Planèze p1 100_8833 19050622 Contrat d'emprunt au crédit foncier de France Construction chemin rural de Planèze p2 100_8834 19050622 Contrat d'emprunt au crédit foncier de France Construction chemin rural de Planèze p3 100_8836 19050911 chemin planèzes facture architecte p1 19050911 chemin planèzes facture travaux p1 19050911 chemin planèzes facture travaux p2 19050911 chemin planèzes facture travaux p3 19050911 Honoraires architecte Construction chemin rural de Planèze p1 100_8837 19050911 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p1 100_8838 19050911 Situation des travaux Construction chemin rural de Planèze p2 100_8839 19060911 Décompte définitif des travaux exécutés Chemin rural de Planèzes p1 100_8875 19060911 Décompte définitif des travaux exécutés Chemin rural de Planèzes p2 100_8877 19060911 Décompte définitif des travaux exécutés Chemin rural de Planèzes p3 100_8878 19060911 Procès verbal de réception définive Chemin rural de Planèzes p1 100_8879 19070120 délibération conseil Travaux communaux planèses p1 100_4894 19070120 délibération conseil Travaux communaux planèses p2 100_4895 19070120 Evaluation dette pour exécution de travaux sur le chemin rural de Planèzes 100_4896 19100528 délibération conseil Mur de soutainement p1 100_4773 19100528 délibération conseil Mur de soutainement p2 100_4774 19100621 Note de service du Sous-préfet -brouillon- contestation Mur de soutainement 100_4772 19101016 délibération conseil Demande de crédit pour continuer chemin de Planèzes p1 100_4889 19101016 délibération conseil Demande de crédit pour continuer chemin de Planèzes p1 100_8954 19101016 délibération conseil Demande de crédit pour continuer chemin de Planèzes p2 100_4890 19101016 délibération conseil Demande de crédit pour continuer chemin de Planèzes p2 100_8955 19140530 Relevé des chemins ruraux reconnus Chemin rural de Planèzes 100_8874 19180210 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèzes p1 100_4715 19180210 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèzes p1 100_8988 19180210 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèzes p2 100_4716 19180210 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèzes p2 100_8989 19210822 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze p1 100_4916 19210822 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze p2 100_4917 19210908 Avis de l'agent voyer sur travaux sur chemin rural de Planèze 100_4915 19210912 Bordereau 2°division vote de 300 F sur le crédit du chemin rural de Planèze 100_4914 19240401 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de planèze p1 100_8999 19240401 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de planèze p2 100_9001 19240401 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de planèze pd1 100_9004 19240401 délibération conseil Demande de crédit pour réparer le chemin de planèze pd2 100_9005 19250519 délibération conseil Réparation du chemin de Planèze p1 100_4656 19250519 délibération conseil Réparation du chemin de planèze p1 100_9006 19250519 délibération conseil Réparation du chemin de Planèze p2 100_4657 19250519 délibération conseil Réparation du chemin de planèze p2 100_9007 19260521 délibération conseil Demande de crédit pour réparation du chemin de Planèze p1 100_4642 19260521 délibération conseil Demande de crédit pour réparation du chemin de Planèze p2 100_4643 19260521 délibération conseil Demande de crédit pour réparation du chemin de planèze p1 100_9013 19260521 délibération conseil Demande de crédit pour réparation du chemin de planèze p2 100_9014 19270511 délibération conseil demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze p1 100_5860 19270511 délibération conseil demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze p2 100_5861 19270511 délibération conseil demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze pd1 100_5863 19270511 délibération conseil demande de crédit pour réparer le chemin de Planèze pd2 100_5864 19280515 délibération conseil Demande de crédit pour Réparation du chemin de planèze p1 100_9008 19280515 délibération conseil Demande de crédit pour Réparation du chemin de planèze p2 100_9009

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Références

1Les photos des documents ci-dessous ont été prises aux archives départementales de l'Aude


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