Saint Martin Lys
Documents généraux sur les budget, taxes, assurances, ventes1

listes documents

2 janvier 1874 - Liste des 30 plus imposés de la commune

18740102 Liste des 30plus imposés de la commune p1 18740102 Liste des 30plus imposés de la commune p2

5 janvier 1874 - Certificat du percepteur-receveur municipal impositions 1874

18740105 Certificat du percepteur-receveur municipal impositions 1874 p1

6 février 1882 - Compte détaillé des timbres fournis pour les registres d'état civil

18820206 compte détaillé des timbres fournis pour les registres d'état civil p1

8 juin 1888 - Budget communal

18880608 Budget communal p1 18880608 Budget communal Titre 1 Recette 18880608 Budget communal Titre 2 Dépense

1 septembre 1889 - Certificat du percepteur Receveur Impositions

18890901 Certificat du percepteur Receveur Impositions

1889 - Chapitres additionnels au budget de 1889

1889 Chapitres additionnels au budget de 1889 p1 1889 Chapitres additionnels au budget de 1889 p2 1889 Chapitres additionnels au budget de 1889 p3 1889 Note budget exercice 1889

16 février 1896 - Délibération conseil - Demande d'augmentation du secrétaire de mairie Pons

18960216 délibération conseil Demande d'augmentation du secrétaire de mairie Pons p1

1 juin 1901 - Etat présentant les excédents de dépenses exercice 1901 p1

19010601 Etat présentant les excédents de dépenses exercice 1901 p1 19010601 Etat présentant les excédents de dépenses exercice 1901 p2

2 juin 1901 - Délibération conseil - Vote de 50 F pour le monument de M Félix Armand

19010602 délibération conseil vote de 50 F pour le monument de M Félix Armand p1 19010602 délibération conseil vote de 50 F pour le monument de M Félix Armand p2

4 février 1902 - Taxes communales prestations et chiens irrecouvrables

19020204 Taxes communales prestations et chiens irrecouvrables p1 19020204 Taxes communales prestations et chiens irrecouvrables p2 19020204 Taxes communales prestations et chiens irrecouvrables p3

14 août 1904 - Etat de la situation financière au 21 août 1904

19040814 état de la situation financière au 21 août 1904

12 octobre 1904 - Délibération conseil - justification de dépenses communales (reboursement Lajou)

19041012 délibération conseil justification de dépenses communales (reboursement Lajou) p1 19041012 délibération conseil justification de dépenses communales (reboursement Lajou) p2

12 février 1905 - Délibération conseil - Renouvellement de la police d'assurance Ecole et presbytère

19050212 délibération conseil Renouvellement de la police d'assurance Ecole et presbytère p1 19060318 délibération conseil Vote d'un crédit de 20 F pour secours aux victimes de la catastrophe de Courrières 19060323 2° division à préfet Ouverture de crédit 20 F Courrières 19080621 délibération conseil Augmentation du dixième des remises du Receveur municipal - convocation du 17 juin p1 19080621 délibération conseil Augmentation du dixième des remises du Receveur municipal - convocation du 17 juin p2 19080830 délibération conseil paiement garde de Lajou instituteur donnant des signes d'aliénation mentale p1 19080830 délibération conseil paiement garde de Lajou instituteur donnant des signes d'aliénation mentale p2 19090611 Extrait registre des affaires communale sur l'augmentation du garde champêtre p1 19090611 Extrait registre des affaires communale sur l'augmentation du secrétaire de mairie p1 19090611 Extrait registre des affaires communale sur l'augmentation du secrétaire de mairie p2 19090617 avis du Sous préfet sur l'augmentation du garde champêtre et du secrétaire de mairie transmis au préfet 19090712 Réponse du maire par rapport à augmentation du secrétaire et garde champêtre 19090716 Confirmation refus augmentation secrétaire et garde par Préfet 19090716 préfet avalise décision sous-préfet de refus augmentaion secrétaire et garde champêtre 19090723 délibération conseil fumier de chèvres - offres de M Lazare p1 19090723 délibération conseil fumier de chèvres - offres de M Lazare p1 19090723 délibération conseil fumier de chèvres - offres de M Lazare p2 19090723 délibération conseil Vente du fumier de chèvres -double1 19090723 délibération conseil Vente du fumier de chèvres -double2 19090723 titre de recette pour le fumier de chèvre p1 19090723 titre de recette pour le fumier de chèvre p2 19090727 page de garde dossier augmentation secrétaire de mairie 19090727 Réponse préfet au sous préfet - demande de justifier pourquoi il refuse les augmentations du secrétaire et garde champètre - brouillon 19090727 Réponse préfet au sous préfet - demande de justifier pourquoi il refuse les augmentations du secrétaire et garde champètre - original 19090727 traitement des secretaire de mairie et garde champêtre 19090827 Brouillon de réponse du sous préfet à une demande d'augmentation du secrétaire de mairie et du garde champêtre - refus - suite 19090827 Brouillon de réponse du sous préfet à une demande d'augmentation du secrétaire de mairie et du garde champêtre - refus 19090910 registre affaires communales Augmentation garde champêtre 19090910 registre affaires communales - rémunération du secrétaire de mairie - accusé de réception2 19090910 registre affaires communales - rémunération du secrétaire de mairie1 19091102 Préfecture décision garde champêtre P1 19091102 Préfecture décision garde champêtre P2 19091108 demande du sous préfet de validation d'une augmentation de 50 francs du garde champêtre 19091109 courrier au sous préfet accompagnant une délibération du conseil - augmentation du traitement du garde champêtre recto 19091109 courrier au sous préfet accompagnant une délibération du conseil - augmentation du traitement du garde champêtre verso 19091110 Préfecture accord d'augmenter le garde champêtre p1 19091110 Préfecture accord d'augmenter le garde champêtre p2 19101126 délibération conseil Exploitation des truffières communales p1 19101126 délibération conseil Exploitation des truffières communales p2 19101126 délibération conseil exploitation des truffières communales pd1 19101126 délibération conseil exploitation des truffières communales pd2 19101203 titre de recette - exploitation des truffières communales 19101226 titre de recette - achat du fumier des chêvres se trvant sur la place publique 19110222 délibération conseil Annulation d'un titre de recette pour décharge au receveur municipal p1 19110222 délibération conseil Annulation d'un titre de recette pour décharge au receveur municipal p2 19110222 délibération conseil Annulation d'un titre de recette pour décharge Receveur Municipal double p1 19110222 délibération conseil Annulation d'un titre de recette pour décharge Receveur Municipal double p2 19110225 Note de service questions sur truffières 19110228 Du Maire au Sous-Préfet dénonciation de l'engagement d'exploiter les truffières communale pris avec Renaud Jules 19111025 délibération conseil Fumier des chèvres 1 août 1911 au 1 août 1912 19120208 délibération conseil extraction de gravier p1 19120208 délibération conseil extraction de gravier p2 19120729 délibération conseil Réclamation du commerçant Calvet pour paiement de fournitures p1 19120729 délibération conseil Réclamation du commerçant Calvet pour paiement de fournitures p2 19130524 délibération du conseil municipal - allocation au secrétaire de mairie -recto 19130524 délibération du conseil municipal - allocation au secrétaire de mairie -verso 19130609 Minute Préfet au Sous-Préfet - Traitement du secrétaire de mairie - refus augmentation - recto 19130609 Minute Préfet au Sous-Préfet - Traitement du secrétaire de mairie - refus augmentation - verso 19150220 délibération conseil Renouvellement de la police d'assurance p1 19150220 délibération conseil Renouvellement de la police d'assurance p2 19170116 Transmission de la demande d'un secrétaire par sous-préfet au préfet - vers sans suite 19171209 extrait registre des affaire municipale à propos de l'augmentation du garde champêtre p1 19171209 extrait registre des affaire municipale à propos de l'augmentation du garde champêtre p2 19200619 délibération du conseil municipal - gratification annuelle supplémentaire au secrétaire de mairie -recto 19200619 délibération du conseil municipal - gratification annuelle supplémentaire au secrétaire de mairie -verso 19220120 délibération conseil supplément de traitement au receveur municipal p1 19220120 délibération conseil supplément de traitement au receveur municipal p2 19220825 délibération conseil traitement du receveur municipal p1 19220825 délibération conseil traitement du receveur municipal p2 19230414 Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p1 19230414 Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p2 19230414 Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p3 19230414 Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p4 19230414 Copie Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p1 19230414 Copie Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p2 19230414 Copie Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p3 19230414 Copie Contrat d'assurance LA FRANCE école, église, mairie, bureau de bienfaisance , mobilier p4 19240414 délibération conseil - illisible 19240626 Détail des recettes ordinaires des exercices 1921, 1922, 1923 p1 19240626 Détail des recettes ordinaires des exercices 1921, 1922, 1923 p2 19241017 délibération conseil Augmentation des remises du Receveur municipal 19241017 délibération conseil Augmentation des remises du Receveur municipal p1 19241017 délibération conseil Augmentation des remises du Receveur municipal p2 19241105 délibération conseil Subvention pour la fête locale p1 19241105 délibération conseil Subvention pour la fête locale p2 19241205 délibération conseil Bail du champ de planèze p1 19241205 délibération conseil Bail du champ de planèze p2 19250309 Décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur de la commune p1 19250309 Décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur de la commune p2 19250419 délibération conseil Validation du décompte du receveur communal p1 19250419 délibération conseil Validation du décompte du receveur communal p2 19250526 Arrêté préfectoral Fixation du traitement du receveur municipal 19250707 délibération conseil Assurance de responsabilité communale p1 19250707 délibération conseil Assurance de responsabilité communale p2 19250715 Contrat d'assurance Mutualité générale - fête et voierie p1 19250715 Contrat d'assurance Mutualité générale - fête et voierie p2 19250715 Contrat d'assurance Mutualité générale - fête et voierie p3 19250715 Contrat d'assurance Mutualité générale - fête et voierie p4 19250715 Contrat d'assurance Mutualité générale - fête et voierie p5 19251116 délibération conseil Vote d'une subvention en faveur de la colonie scolaire de La Nouvelle p1 19251116 délibération conseil Vote d'une subvention en faveur de la colonie scolaire de La Nouvelle p2 19251116 délibération conseil Vote d'une subvention en faveur de la colonie scolaire de La Nouvelle pd1 19251116 délibération conseil Vote d'une subvention en faveur de la colonie scolaire de La Nouvelle pd2 19260302 délibération conseil Délimitation de la forêt - vote de crédit p1 19260302 délibération conseil Délimitation de la forêt - vote de crédit p2 19260302 délibération conseil Délimitation de la forêt communales Vote de crédit p1 19260302 délibération conseil Délimitation de la forêt communales Vote de crédit p2 19260918 délibération conseil assurance de responsabilité communale p1 19260918 délibération conseil assurance de responsabilité communale p2 19260918 délibération conseil Assurance de responsabilité communale pd1 19260918 délibération conseil Assurance de responsabilité communale pd2 19261116 délibération conseil Demande d'une coupe de bois dans les vacants communaux p1 19261116 délibération conseil Demande d'une coupe de bois dans les vacants communaux p2 19270116 Rapport de la direction générale des eaux et forêts sur la coupe de bois dans les vacants communaux p1 19270116 Rapport de la direction générale des eaux et forêts sur la coupe de bois dans les vacants communaux p2 19270127 Du préfet au sous-préfet invitation de la municipalité à produire le cahier des charges pour la coupe de bois dans les vacants communaux p1 19270127 Du préfet au sous-préfet invitation de la municipalité à produire le cahier des charges pour la coupe de bois dans les vacants communaux p2 19270127 Du préfet au sous-préfet invitation de la municipalité à produire le cahier des charges pour la coupe de bois dans les vacants communaux p3 19270315 délibération conseil Vote de crédit pour le bornage d'une parcelle p1 19270315 délibération conseil Vote de crédit pour le bornage d'une parcelle p2 19270320 Cahier des charges pour la vente sur pied d'une coupe de bois dans les vacants communaux p1 19270320 Cahier des charges pour la vente sur pied d'une coupe de bois dans les vacants communaux p2 19270510 décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur - recto 19270510 décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur - verso 19270510 détail des recettes 1924, 25, 26 recto 19270510 détail des recettes 1924, 25, 26 verso 19280125 délibération du conseil municipal - traitement du receveur municipal - augmentation - recto 19280125 délibération du conseil municipal - traitement du receveur municipal - augmentation - verso 19280825 délibération conseil Vente d'une coupe de taillis de chêne vert p1 19280825 délibération conseil Vente d'une coupe de taillis de chêne vert p2 19280825 Vente à l'amiable d'une coupe de taillis de chêne vert Traité de gré à gré p1 19280825 Vente à l'amiable d'une coupe de taillis de chêne vert Traité de gré à gré p2 19310913 délibération conseil taxe municipale sur les chiens p1 19310913 délibération conseil taxe municipale sur les chiens p2 19350117 délibération conseil vote de 1-10 du traitement du receveur municipal p1 19350117 délibération conseil vote de 1-10 du traitement du receveur municipal p2 19360307 délibération conseil Désignation d'un agent recenseur et vote d'une indemnité de 100 francs p1 19360307 délibération conseil Désignation d'un agent recenseur et vote d'une indemnité de 100 francs p2 19360323 demande d'avis du préfet sur l'affectation Proposée par le conseil municipal du traitement de l'agent recenseur 19360325 Minute du préfet au sous-préfet refus de l'affectation Proposée par le conseil municipal du traitement de l'agent recenseur 19360614 Quittance droit d'auteur Musique fête

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Références

1Les photos des documents ci-dessous ont été prises aux archives départementales de l'Aude


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